Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 260 des éléments.
Recherche
Modèles de procédures et de fiches pour les petits bâtiments commerciaux
1
Contactez-nous
1
Urgences et environnement
1
Inspection des bateaux de pêche d’une longueur de plus de 24,4 mètres ou d’une jauge brute de plus de 150 tonneaux
1
Projet d'évaluation des risques de déversement d'hydrocarbures - Terre-Neuve
1
Officier de navigation dans les glaces
1
Contacts et références
1
Contactez-nous
1
Écoles de navigation de plaisance
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d’application administratives – 2014
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
211
Centre reference
68
Publications
66
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
181
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
40
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
33
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
103
2023
82
2022
58
(-) 2021
2020
130
2019
179
2018
117
2017
118
(-) 2016
2015
264
2014
70
2013
205
2012
81
2011
71
2010
443
Catégorie
Maritime
141
Aviation
49
Corporate
44
Routier
5
Ferroviaire
2
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
200
Publication
58
Sujet
2
Type
Type