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Jaugeage des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance)
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Fiche synoptique continue (FSC)
1
Utiliser la liste de contrôle d'audit d'embarcation à usage spécial pour les bateaux pneumatiques commerciaux
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Contactez-nous
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Bateaux de pêche
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Formation des gens de mer
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Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Les bateaux à passagers
1
Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments.
1
Stabilité
1
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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