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Transports Canada
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Affichage de 371 à 379 sur 379 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
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Sujets
Aviation
720
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
45
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
32
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
8
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
124
Services aériens commerciaux
39
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
338
Lois et règlements
142
Transparence
74
Normes de service aviation
20
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
8
(-) Rapports d'évaluation
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
3
Consultations
64
Galerie de vidéos
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
270
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
118
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
109
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
2024
32
2023
40
2022
31
(-) 2021
2020
179
(-) 2019
2018
177
(-) 2017
2016
24
2015
91
2014
42
2013
89
2012
36
2011
82
2010
93
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
364
Ferroviaire
7
Corporate
1
Type de contenu
Page
374
Publication
4
Sujet
1
Type
Type