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Transports Canada
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No de bulletin : 01/2007
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Cabotage
1
Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
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Sujets
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
150
Marchandises dangereuses
66
Transport routier
40
Transport ferroviaire
39
Publications
23
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
16
Programmes
13
Campagnes
5
Examens législatifs
4
Date
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39
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39
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2016
107
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2014
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2013
202
2012
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2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
183
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
147
Publication
42
Service
2
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Type