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Affichage de 321 à 330 sur 330 des éléments.
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
… que les administrations soient financièrement autonomes,
car
elles ne reçoivent pas de crédits du gouvernement. En …
0.205
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes : Document de discussion
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
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Sujets
Aviation
400
Centre reference
124
Publications
84
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
12
Accords et arrangements internationaux
5
Certification des aéronefs
5
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
129
Consultations
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59
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9
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7
Emplois à Transports Canada
5
Politiques
2
Régions
1
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Transport ferroviaire
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105
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105
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
62
Campagnes
30
Publications
15
Marine
13
Examens législatifs
2
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(-) 2021
2020
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2019
196
2018
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2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
7
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
150
Corporate
54
Maritime
45
Routier
19
Ferroviaire
16
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
319
Publication
10
Service
1
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Type