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Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Circulaire d'information (CI) No. 922-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-062
1
Circulaire d'information (CI) Nº 521-101
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-060
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Sujets
Aviation
305
(-) Centre reference
Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
80
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Navigabilité des aéronefs
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
231
Transport maritime
164
Transport ferroviaire
148
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
86
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
(-) Publications
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
34
2023
40
(-) 2022
(-) 2021
2020
198
2019
310
2018
174
(-) 2017
2016
23
2015
87
2014
41
2013
98
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
80
Routier
12
Type de contenu
Page
94
Publication
12
Type
Type