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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2023
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
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Nager en eau libre
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Immatriculer votre drone : Aperçu
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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 38 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Comment faire une demande
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
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Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Plan prospectif de la réglementation
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Publication
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