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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Transport des marchandises dangereuses - Notions élémentaires
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
1
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
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Sujets
Aviation
224
Centre reference
64
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
Transport routier
66
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
7
Publications
5
CANUTEC
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
26
2023
36
2022
68
(-) 2021
2020
53
2019
71
2018
70
(-) 2017
2016
41
2015
37
2014
17
2013
18
2012
36
2011
13
2010
3
2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
45
Ferroviaire
23
Aviation
17
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
57
Publication
37
Type
Type