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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Santé et sécurité au travail
2
Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
32
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Marine
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Campagnes
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Publications
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Infrastructure
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2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
26
(-) 2019
(-) 2018
2017
10
2016
5
2015
15
2013
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2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
40
Surface
1
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45
Type
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