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Transports Canada
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Affichage de 401 à 410 sur 415 des éléments.
Recherche
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Comprendre le Guide des mesures d’urgence
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
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Centre reference
522
Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
330
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Importer un véhicule
14
Publications
11
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
11
Technologies novatrices
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Child restraints
1
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
246
Transport ferroviaire
142
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
11
CANUTEC
7
Publications
6
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
10
Campagnes
6
Date
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2020
80
(-) 2019
(-) 2018
2017
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2016
43
2015
39
2014
21
2013
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2012
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2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
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Catégorie
Routier
265
TMD
107
Aviation
24
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
231
Publication
176
Sujet
7
Service
1
Type
Type