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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 49 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Rapports évaluation opérationnelle
5
Exploitants aériens étrangers
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Transport de passagers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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Campagnes
27
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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(-) 2023
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
45
Surface
1
Type de contenu
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47
Sujet
2
Type
Type