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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Accidents d'aviation et enquêtes
45
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Exploitants aériens étrangers
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
39
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Services généraux
313
Transport maritime
309
Transport ferroviaire
139
Transport routier
128
Marchandises dangereuses
98
Programmes
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Examens législatifs
33
2021-2022
28
Publications
27
Marine
24
Campagnes
17
2011-2012
7
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Infrastructure
1
Date
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2023
8
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
22
(-) 2018
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
38
Surface
1
Type de contenu
Page
39
Sujet
2
Type
Type