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Transports Canada
Recherche
Affichage de 331 à 338 sur 338 des éléments.
Recherche
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
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Page courante
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Sujets
Aviation
916
Services généraux
318
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
85
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
79
Galerie de vidéos
6
Emplois à Transports Canada
5
Politiques
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
317
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
134
Marchandises dangereuses
100
Programmes
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Examens législatifs
33
Publications
27
Campagnes
24
Marine
23
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
56
2022
116
(-) 2021
(-) 2020
2019
140
(-) 2018
2017
39
2016
72
2015
250
2014
32
2013
14
2012
54
2011
2
2010
41
2009
4
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
145
Aviation
86
Maritime
50
Corporate
24
Routier
22
TMD
4
Surface
3
Type de contenu
Page
228
Publication
106
Sujet
4
Type
Type