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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 285 des éléments.
Recherche
Embarcations de location
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Publications sur la sécurité des autobus scolaires
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
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Sujets
Aviation
811
Centre reference
399
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
238
Transport ferroviaire
134
Transport routier
110
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
24
Importer un véhicule
15
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
(-) Sécurité des autobus scolaires
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
2024
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2023
54
2022
39
(-) 2021
(-) 2020
2019
111
(-) 2018
2017
88
2016
107
2015
46
2014
61
2013
205
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
229
Aviation
34
Routier
3
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
242
Publication
34
Service
8
Sujet
1
Type
Type