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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 276 des éléments.
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Embarcations de location
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
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Sujets
Aviation
748
Centre reference
382
Publications
83
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
54
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
30
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Sécurité des drones
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
151
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Conception
9
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
218
Transport ferroviaire
137
Marchandises dangereuses
111
Transport routier
71
Programmes
61
Initiatives
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Examens législatifs
33
Campagnes
25
Publications
24
Marine
19
Infrastructure
1
Date
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2021
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2019
108
(-) 2018
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
235
Aviation
29
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
242
Publication
26
Service
7
Sujet
1
Type
Type