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Programme de camionnage zéro émission - Appel de propositions
1
Faire une demande de financement au PCZE
1
Guide du demandeur – Programme de camionnage zéro émission (PCZE)
1
Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritime
1
Guide du demandeur - Programme de partenariat et de mobilisation des communautés autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritimes (PPMCAL CASM)
1
Nouvelles périodes de validité pour certains certificats d’inspection radio - BSN No.: 02/2023
1
Projets commémoratifs approuvés récemment
1
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Sujets
Aviation
567
Centre reference
254
Publications
103
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
16
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Services généraux
328
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
130
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
81
(-) Programmes
Programmes de financement
31
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
39
Examens législatifs
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Marine
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Publications
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2014
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202
2012
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2011
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2010
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Catégorie
Maritime
186
Routier
40
Aviation
13
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
213
Publication
47
Service
10
Sujet
2
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