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Affichage de 161 à 170 sur 479 des éléments.
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Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'article 603.01 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Autorisation en vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'alinéa 571.08(1)b) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 571.07(1), des alinéas 571.08(1)b) et 571.08(1)c) et de l’article 571.13 du règlement de l’aviation canadien et des articles 571.07, 571.08 et 571.13 de la norme 571 - maintenance du manuel de navigabilité
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
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Sujets
Aviation
542
(-) Centre reference
Circulaires d'information
161
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
39
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
80
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
237
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
132
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
107
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
72
Programmes
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
(-) Publications
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
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2022
75
(-) 2021
2020
305
2019
416
(-) 2018
2017
108
2016
130
2015
133
2014
102
2013
300
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
247
Maritime
198
Routier
6
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
424
Publication
49
Service
5
Sujet
1
Type
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