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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
Renseignements supplémentaires
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
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Lois et règlements
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
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Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
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Documents d’information : Transports Canada
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Publication
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