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Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sommaires de recherche
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
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Publications
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Dispositifs de consignation électronique
1
Research and testing
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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2
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83
Publication
25
Sujet
3
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Type