Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
1
Importer des véhicules non réglementés
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
385
Transport maritime
164
Services généraux
130
Marchandises dangereuses
58
Programmes
44
Transport ferroviaire
35
(-) Règles
2011-2012
7
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
7
Sécurité des véhicules automobiles
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Publications
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Research and testing
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Statistiques et données
1
Examens législatifs
31
Marine
10
Campagnes
6
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Infrastructure
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
60
2022
58
2021
90
2020
34
2019
206
(-) 2018
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Routier
33
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
26
Publication
17
Sujet
2
Type
Type