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A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2022
1
Prévention de la propagation des espèces aquatiques envahissantes
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
380
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
349
Lois et règlements
125
Consultations
92
(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
11
TC ouvert
5
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Normes de service aviation
1
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
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Régions
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Transport routier
282
Transport ferroviaire
186
Transport maritime
183
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Infrastructure
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Publications
13
Marine
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6
Date
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2018
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2017
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2008
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2007
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2006
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2005
39
2004
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Catégorie
Aviation
686
Corporate
36
Maritime
10
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Page
728
Publication
58
Sujet
12
Service
2
Type
Type