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Recherche
Règlements de la marine
1
Processus d’examen TERMPOL – Édition 2019 – TP 743 F
1
Exigences de radiocommunication pour bateaux
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2018
1
Moratoire sur la circulation des pétroliers le long du Nord de la côte britanno-colombienne
1
Certificats et permis de travail maritime
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
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Sujets
Aviation
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380
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
350
Transport routier
281
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
19
Publications
14
Importer un véhicule
8
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
4
Sécurité des véhicules automobiles
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
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Statistiques et données
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Child safety
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Sécurité des autobus scolaires
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Child restraints
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
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Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Infrastructure
13
Publications
13
Marine
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Date
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2015
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202
2012
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2011
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Catégorie
Maritime
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Routier
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Aviation
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Corporate
2
Surface
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Type de contenu
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Publication
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Service
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