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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 381 des éléments.
Recherche
Examen réglementaire ciblé de Transports Canada
1
Bagages enregistrés verrouillés
1
Instaurer un frais lié aux services de délivrance de certificats d’assurance maritime
1
Sûreté des transports
1
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Partager et consulter des idées : Examen de la modernisation des ports
1
Sécurité ferroviaire
1
Foire aux questions – Réglementation
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Sujets
Aviation
709
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Transport de passagers
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
125
Consultations
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Transparence
70
Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Régions
1
Transport routier
284
Transport ferroviaire
186
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
(-) Lignes directrices
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
183
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
179
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Circulaires d'information
64
Programmes
63
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
21
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
17
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Examens législatifs
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
85
2023
197
(-) 2022
(-) 2021
2020
94
(-) 2019
2018
57
2017
63
2016
87
2015
224
2014
16
2013
14
2012
27
2011
10
2010
39
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
119
Corporate
93
Maritime
62
Ferroviaire
25
Routier
25
TMD
13
Surface
1
Type de contenu
Page
361
Publication
15
Sujet
5
Type
Type