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Transports Canada
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Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
1
Les gens de mer jamaïquains et panaméens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 16/2023
1
Mesures temporaires concernant les brevets de capacité ou les visas relatifs à la gestion de la sécurité des passagers ou à la gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers) – Août 2023 - BSN No.: 17/2023
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Demander un nouveau permis ou gérer un permis existant
1
Avez-vous besoin d’un permis d’embarcation de plaisance?
1
Ce qu’il faut avant de commencer
1
Après avoir présenté votre demande
1
Renseignements supplémentaires
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Navigation dans l'Arctique
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Date
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2022
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2016
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Catégorie
Maritime
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Aviation
5
Routier
4
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
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Publication
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Service
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