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Canada.ca
Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
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Entreprises contrevenants en aviation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Publications maritimes resumes
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
1
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Sujets
Aviation
737
Centre reference
383
Publications
93
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Services généraux
356
Transport routier
286
Transport maritime
213
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
2021-2022
28
Campagnes
17
Marine
14
Infrastructure
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
(-) Publications
Examens législatifs
6
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
(-) 2024
2023
6
2022
6
(-) 2021
2020
50
(-) 2019
2018
51
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
2010
2
Catégorie
Aviation
19
Routier
9
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
24
Publication
10
Service
1
Type
Type