Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 271 à 280 sur 424 des éléments.
Recherche
Norme 223 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 1 : Feux de position et anticollision - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 Annexe II : Contrôle de la compétence du pilote (CCP) - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice A - Instructions pour le maintien de la navigabilité - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice E : Processus d’élaboration des instructions de la maintenance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Description et prestation du programme de surveillance de la Sécurité et sûreté maritimes - Exercice financier 2017-2018
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Aviation civile - Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2017-2018
1
Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du Programme de surveillance
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page courante
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
750
Centre reference
384
Publications
94
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
152
Consultations
78
Transparence
70
Galerie de vidéos
8
Emplois à Transports Canada
5
Régions
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
291
Transport maritime
218
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
95
Programmes
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
40
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
186
2022
75
(-) 2021
2020
140
(-) 2019
2018
104
2017
74
2016
92
2015
240
2014
12
2013
13
2012
57
2011
39
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
186
Corporate
109
Maritime
51
Routier
23
Ferroviaire
14
TMD
13
Surface
1
Type de contenu
Page
414
Publication
8
Service
1
Sujet
1
Type
Type