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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
Aviation
729
Centre reference
382
Publications
92
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
32
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
351
Transport routier
281
Transport maritime
205
Sécurité maritime
125
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Conception
4
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Acheter un bateau
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
118
Marchandises dangereuses
85
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
39
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
(-) Publications
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
17
2022
5
(-) 2021
2020
95
(-) 2019
2018
4
2017
15
2016
7
2015
16
2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
31
Routier
9
Maritime
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
39
Publication
11
Type
Type