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Transports Canada
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Recherche
S'envoler en sécurité
1
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Loi maritime du Canada (1998, ch. 10)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Sujets
Aviation
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350
Publications
88
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Sécurité des drones
21
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
9
Certification des aéronefs
6
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
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