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Partager et visionner des idées : Substances nocives et potentiellement dangereuses
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Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l'aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
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Le portefeuille de Transports Canada
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation
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Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : aperçu de la consultation
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Consultation sur les mises à jour d’harmonisation internationale du Règlement sur le TMD
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Comités consultatifs
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Partager et visionner des idées : Lasers - arrêté d’urgence no 2
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Annexe II — Immatriculations des aéronefs
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
88
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
(-) Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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