Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 361 à 368 sur 368 des éléments.
Recherche
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page
34
Page
35
Page
36
Page courante
37
Sujets
Aviation
633
Centre reference
340
Publications
90
Navigabilité des aéronefs
40
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
177
Lois et règlements
79
Consultations
47
Galerie de vidéos
9
Politiques
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Régions
1
Transport routier
258
Transport maritime
155
Marchandises dangereuses
93
Transport ferroviaire
69
Centre d’innovation
60
Programmes
59
Infrastructure
13
Marine
12
Publications
8
Campagnes
7
Examens législatifs
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
(-) Initiatives
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
87
(-) 2023
2022
109
2021
131
2020
108
(-) 2019
2018
58
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
112
Aviation
77
Maritime
34
Routier
17
TMD
10
Ferroviaire
6
Surface
1
Type de contenu
Page
318
Publication
49
Sujet
1
Type
Type