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Services aériens commerciaux
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 28/2020
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Équipage marin jugé essentiel - BSN No.: 06/2020
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
256
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
50
Services aériens commerciaux
39
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
259
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
94
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
(-) Transport routier
Publications
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
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2023
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137
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2016
180
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379
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2011
274
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191
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181
2006
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2005
39
2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
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Maritime
187
Routier
103
Corporate
5
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
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835
Publication
83
Sujet
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Service
8
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