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Affichage de 1 à 10 sur 65 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
635
Centre reference
259
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Publications
52
Services aériens commerciaux
40
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
219
Transport routier
122
Publications
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Importer un véhicule
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
2
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
112
Marchandises dangereuses
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
(-) Programmes
Programmes de financement
19
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Publications
26
Campagnes
23
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
37
2022
26
(-) 2021
(-) 2020
2019
26
2018
40
2017
7
2016
2
2013
1
Catégorie
Aviation
27
Maritime
9
Routier
8
Ferroviaire
7
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
53
Publication
10
Service
1
Sujet
1
Type
Type