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Transports Canada
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Recherche
Parlons carburant marin dans l’Arctique
1
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Formation du personnel, qualifications et délivrance des licences
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sécurité ferroviaire
1
Liste des règlements
1
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l’aviation canadien
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
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Sujets
Aviation
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Services généraux
264
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
84
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
66
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
215
Transport routier
119
Transport ferroviaire
110
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
34
Publications
26
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2021
(-) 2020
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2018
29
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2016
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2015
218
2014
9
2013
2
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22
2011
1
2010
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0202
1
Catégorie
Aviation
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Maritime
39
Ferroviaire
22
Routier
18
Corporate
14
TMD
4
Surface
1
Type de contenu
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168
Publication
17
Type
Type