Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 666 des éléments.
… de l’aviation du Canada et de l’Europe ont établi un dialogue suivi et constructif concernant plusieurs volets … de réglementation respectifs. Chaque bureau nommera un coordonnateur qui sera chargé d’assurer une communication … échéant. 1. Méthode de travail n o 1 – L’EASA pilote le dossier La procédure de réglementation de l’EASA (Conseil de …
1.836
… En vertu de l’accord sur la promotion de la sécurité aérienne … dés accords 1.7 Définitions Chapitre II – Conversion d’un certificat de pilote de la Federal Aviation Administration et … classe et de catégorie avions; certaines qualifications de type de pilote d’avion et d’hélicoptère, et qualifications de …
70.396
… l'approbation de production, l'approbation de la navigabilité pour exportation et les activités après … la validation Maintien des activités de soutien visant la navigabilité Annexe B – Approbation de production et approbation de la navigabilité pour exportation Définitions Objectifs …
43.37