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Transports Canada
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Affichage de 621 à 630 sur 817 des éléments.
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Liste des règlements
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
Rapport annuel 2019 au ministre des transports – Mise en œuvre des Directives ministérielles visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
1
Portail de gestion des drones
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe E
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
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Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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2
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
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Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules
2
Technologies novatrices
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Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
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1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
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Publications
23
Programmes
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Marine
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Campagnes
9
Examens législatifs
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2010
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2007
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2006
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2005
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0202
1
Catégorie
Aviation
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Maritime
157
Corporate
61
Routier
20
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
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768
Publication
34
Sujet
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Service
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