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Affichage de 11 à 20 sur 31 des éléments.
Recherche
Avions et emplois : Résumé des conclusions des consultations menées auprès d’intervenants ciblés par le conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Normes de service pour les aérogares
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Rapport sur l’offre et la demande – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'enregistrement d'équipement mobile
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Normes de service pour le stationnement des véhicules
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Navigabilité des aéronefs
55
Accords et arrangements internationaux
46
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
(-) Certification des aéronefs
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
9
CANUTEC
5
(-) Avis de sécurité
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
9
2023
19
2022
3
(-) 2021
(-) 2020
2019
14
2018
42
2017
2
2015
1
2012
1
Catégorie
Aviation
25
TMD
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
21
Publication
9
Service
1
Type
Type