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Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Mesures temporaires révisées à l’égard des certificats du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir (les examens oraux peuvent désormais être administrés virtuellement) - BSN No. : 21/2020
1
Formulaires en ligne pour une demande, ou un renouvellement, de documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité - BSN No. : 22/2020
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 11 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence no 4 imposant certaines restrictions aux bâtiments à passagers en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Arrêté d’urgence no 2 imposant certaines restrictions de navigation aux embarcations de plaisance en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 12 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Nouveau règlement sur la sécurité de la navigation - BSN No.: 23/2020
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
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Norme de formation des agents de bord - TP 12296
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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(-) Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Conception
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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2010
1479
Catégorie
Maritime
129
Aviation
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Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
223
Publication
24
Service
2
Type
Type