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Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
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Sujets
Aviation
491
Centre reference
213
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Services aériens commerciaux
33
Publications
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
22
Sécurité des drones
13
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
Transport maritime
176
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
51
Publications relatives à la Sécurité maritime
2
Sécurité nautique
2
Permis et immatriculation des bâtiments
53
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
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Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Services généraux
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Transport routier
59
Marchandises dangereuses
51
Transport ferroviaire
40
Initiatives
23
Publications
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
21
Programmes
20
Campagnes
19
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
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2023
31
2022
32
2021
22
(-) 2020
2019
80
2018
77
2017
78
2016
106
2015
44
2014
60
2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
69
Aviation
4
Type de contenu
Page
74
Publication
4
Service
2
Type
Type