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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 372 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
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Sujets
Aviation
366
Centre reference
114
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
172
Consultations
76
Lois et règlements
76
Galerie de vidéos
11
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
3
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport ferroviaire
169
Transport routier
136
Transport maritime
129
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
81
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
109
2019
189
2018
69
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
79
Corporate
64
Maritime
45
Routier
23
Ferroviaire
16
TMD
13
Surface
2
Type de contenu
Page
310
Publication
60
Service
2
Type
Type