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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 522 des éléments.
Recherche
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Passages à niveau privés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Véhicules connectés et automatisés
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
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Sujets
Aviation
366
Services généraux
355
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
29
Statistiques et données
15
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
9
Commercial vehicles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
4
Importer un véhicule
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
24
Plans d'intervention d'urgence
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
11
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
CANUTEC
2
Certificats temporaires
2
Contenants
2
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
91
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
200
2019
409
2018
186
2017
136
2016
165
2015
117
2014
105
2013
276
2012
115
2011
81
2010
416
2009
67
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
157
Routier
125
Maritime
111
TMD
78
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
265
Publication
245
Service
9
Sujet
3
Type
Type