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Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Comment présenter une demande?
1
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Aviation
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Services généraux
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Transport ferroviaire
169
Transport routier
137
Transport maritime
129
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Marchandises et interface navire-port
9
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
Catégorie
Maritime
11
Type de contenu
Page
9
Publication
3
Type
Type