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Mois national du vélo : assurer la sécurité de nos routes pour tous les usagers
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Vacances Sunwing et de Sunwing Airlines par WestJet Airlines Ltd.
1
Transports Canada souligne la Journée des techniciens d'entretien d'aéronefs
1
Consultation publique sur la modernisation des services d’immatriculation des aéronefs
1
Voyager avec des piles au lithium par avion
1
Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (CAN/CGSB-43.147)
1
Parlons drones 2022
1
Consultation publique sur l’hydrologie et les mesures visant à atténuer les impacts potentiels du projet de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Parlons-en : Ajout de nouvelles contraventions à divers règlements de sûreté maritime
1
Document d'information : Contraventions en vertu de la Loi sur la sûreté du transport maritime, du Règlement sur la sûreté du transport maritime, et du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
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Lois et règlements
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
1
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78
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9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
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Marine
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2010
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2009
2
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Catégorie
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34
Corporate
25
Ferroviaire
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Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
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175
Publication
8
Service
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Type