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Transports Canada
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Affichage de 221 à 230 sur 257 des éléments.
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Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 22-04)
1
Publication no 3 – Juillet 2022
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Publication no 4 – Août 2022
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Arrêté n. 23 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Guide de Discussion : Consultation publique – Voie de contournement de Lac-Mégantic
1
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Sujets
Aviation
215
Centre reference
76
Publications
44
(-) Sécurité aérienne - Nouvelles
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2022
5
Numéro 2/2022
3
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Numéro 1/2022
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
80
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
82
2023
101
(-) 2022
(-) 2021
2020
144
2019
175
2018
132
2017
91
2016
122
2015
78
2014
85
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
134
Maritime
64
Aviation
35
Surface
1
Type de contenu
Publication
131
Page
126
Type
Type