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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 328 des éléments.
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
217
Services généraux
168
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
85
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
55
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
81
2023
116
(-) 2022
(-) 2021
2020
181
2019
175
2018
160
2017
103
2016
124
2015
79
2014
85
2013
226
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
142
Maritime
67
Aviation
46
Routier
15
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
176
Publication
146
Service
5
Sujet
1
Type
Type