Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 186 des éléments.
Recherche
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime rive ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 13/2021 (amendement 2021-11-05)
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
389
Centre reference
116
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
356
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
138
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
65
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Campagnes
25
Marine
12
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
44
(-) 2021
2020
133
2019
130
2018
105
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
137
Aviation
21
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
152
Publication
34
Type
Type