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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
292
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
284
Transport routier
117
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
17
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
(-) Importer un véhicule
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
40
Campagnes
15
Guide sur les passages à niveau
9
Marchandises et interface navire-port
8
Marine
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Publications
7
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Guides de l’utilisateur de la BDIC
2
Date
2024
4
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
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2019
8
2018
18
2016
1
2013
1
Catégorie
Aviation
7
Routier
3
Type de contenu
Page
9
Publication
1
Service
1
Type
Type