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Transports Canada
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Recherche
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les communautés/municipalités
1
Bouteilles à gaz et tubes
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour le public
1
Document d’expédition
1
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Sujets
Aviation
289
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
117
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
20
(-) 2023
2022
45
(-) 2021
2020
48
2019
69
2018
49
2017
37
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
19
2011
10
2010
2
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
37
Aviation
25
Routier
1
Type de contenu
Page
32
Publication
21
Service
17
Type
Type