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Affichage de 11 à 20 sur 29 des éléments.
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Risque d’incendie des cigarettes électroniques dans les bagages enregistrés à bord d’un aéronef
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Sujets
Aviation
285
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Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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3
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
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115
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96
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89
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60
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
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43
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
(-) Avis de sécurité
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2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Bulletin de nouvelles
Certificats temporaires
1
Initiatives
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Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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3
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
25
TMD
3
Type de contenu
Service
17
Page
9
Publication
3
Type
Type