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Besoin d’aide?
1
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
1
Avant de faire votre demande
1
Comment faire une demande
1
Besoin d’aide?
1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Avis : Possibilités d’emploi pour les entrepreneurs locaux et les personnes résidant dans la région de Lac-Mégantic
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
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13
Sujets
Aviation
283
Centre reference
83
Publications
56
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
20
(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
82
2019
56
2018
29
2017
8
2016
15
2015
33
2014
23
2013
12
2012
34
2011
2
2010
12
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
90
Aviation
33
Surface
2
Type de contenu
Publication
83
Page
30
Service
16
Sujet
1
Type
Type