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Transports Canada
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Fonds national des corridors commerciaux
1
Guide sur les passages à niveau
… Partie A – Préface Contexte Objectif Description
Article
1 - Définitions
Article
2 - Modifications apportées au RPN
Article
3 - Citations
Article
4 - Unités de mesure Partie B - …
30.593
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
280
Transparence
156
Lois et règlements
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Consultations
44
Galerie de vidéos
7
(-) Politiques
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
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(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
43
Initiatives
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Campagnes
15
Marine
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Publications
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2022
75
(-) 2021
2020
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2019
51
2018
42
2017
7
2016
16
2015
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23
2013
13
2012
44
2011
4
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
90
Aviation
10
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
83
Page
24
Sujet
1
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Type